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La Société Auto-Ecole Kleber est enregistrée au RCS de LYON, sous le n° 492 370 630 et a pour siège social 84, Rue Boileau 69006 LYON – Tél. : 04 78 52 50 46. Sarl AEVV au capital de 80 000 €. N° TVA Intracommunautaire : 7349237063000013. Courriel de l'établissement : aekl@orange.fr Directeur de la publication : Evelyne Leblois. Hébergeur : Société OVH, sise 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, www.ovh.com.

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L’accès au Site Auto école Kleber est ouvert à toute personne souhaitant s’informer sur les activités de Auto-Ecole Kleber. L’accès au Site est assuré de façon continue et permanente, sauf cas de force majeure ou d’évènements hors du contrôle de Auto-Ecole Kleber, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site. Par ailleurs, en raison de la nature même de l’internet, Auto-Ecole Kleber ne peut garantir un fonctionnement du Site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

3 – Responsabilité

Auto-Ecole Kleber s’efforce d’offrir aux utilisateurs l’information la plus fiable et qualitative qui soit. Auto-Ecole Kleber ne garantit pas cependant l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site. Auto-Ecole Kleber ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site. Auto-Ecole Kleber n’exerce aucune surveillance des sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.

4- Confidentialité et données personnelles

Toutes les données de quelque nature qu’elles soient, ont fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et présentées ou collectées sur le site. En tant qu’utilisateur du Site, vous autorisez Auto-Ecole Kleber à utiliser ces données personnelles. En tant qu’utilisateur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée). Pour toute demande de suppression ou rectification adressez-vous, par courrier, à Auto-Ecole Kleber n°84, Rue Boileau 69006 LYON.

5 – Cookies

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6 – Propriété intellectuelle

Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le Site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques et par la législation sur la protection des bases de données. En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction, ou autre opération sur ces documents, même partielle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de l’auteur, conformément aux articles L. 111-1, L. 122-1 et L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Seules sont autorisées les exceptions légales prévues à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, à savoir la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation (sous réserve dans ce cas que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source). Le non-respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.

7 – Divers

Auto-Ecole Kleber se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes Conditions. Les nouvelles clauses régiront pour l’avenir toutes les relations entre les parties, et seule la nouvelle version fera foi entre celles-ci. Les présentes Conditions sont régies par la loi française.
Loi sur la médiation de la consommation au 1er janvier 2016 En cas de litige, vous trouverez le médiateur de notre secteur d’activité sur www.mediation-conso.fr

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